Téléchargement illégal en Algérie: QUAND INTERNET DEVIENT SOURCE DE PIRATAGE

Numéro dossier: 63

Index de l'article

La Toile a vécu un début d’année 2012 particulièrement agité avec la fermeture de MegaUpload, l’emblématique site de téléchargement direct qui hébergeait des milliers de contenus (musiques, films, séries, logiciels,...), suivi de la réaction du collectif de hackers Anonymous, qui s’est attaqué à bon nombre de sites accusés de soutenir cette mesure. L’occasion est toute trouvée pour faire le point sur toutes les formes que peut prendre le piratage sur Internet, les conséquences de la fermeture de MegaUpload sur le téléchargement de contenus, les problèmes de droits d’auteurs, sans oublier une sélection de commentaires reçus sur notre page Facebook.



Fin de MegaUpload : retour à l’âge de peer ?


µtorrent en cours de téléchargement…installation en cours…recherche du torrent du dernier blockbuster…lancement du téléchargement…on va dormir et au petit matin…Magie ! Le film est là ! Cette démarche, beaucoup d’internautes la suivent. Il s’agit de récupérer du contenu grâce au peer to peer. Ici, on télécharge des fichiers qui existent chez de multiples utilisateurs partout dans le monde. Avec le peer to peer, il n’y a pas de base de données centrale, il y a autant de sources que d’utilisateurs connectés à un moment T. Vu qu’il ne s’agit pas d’une structure unique aux contours bien déterminés, on peut soi-même devenir la source de quelqu’un d’autre. Par conséquent, aucun modèle économique ne peut être bâti sur le peer to peer.

Internet est un monde utopique. Quand vous faites l’acquisition d’un logiciel téléchargé, il ne disparaît pas du disque dur d’origine. Imaginez un monde d’abondance, de ressourcesalt illimitées. Dans un monde pareil, l’argent ne peut exister car si l’offre devient infinie, les prix deviennent nuls. Dans cette logique de partage et d’accès à la culture sans limites, d’autres voies de piratage des contenus culturels ont vu le jour, MegaUpload en a fait partie.

Contrairement au peer to peer, il s’agit là d’une base de données centrale. Plus besoin d’attendre de télécharger les contenus, on peut simplement les consulter en ligne. Cette évolution technique a assuré la suprématie de MegaUpload, mais pas seulement. Ici, la base de données peut être contrôlée, son accès peut être restreint. Fini la surabondance sauvage, et c’est dans cette restriction qu’une économie a pu naître. Ainsi, payer pour avoir un plus grand accès au contenu de MegaUpload s’est révélé être un choix facile pour moult utilisateurs vivants dans le monde moderne (celui où le paiement en ligne existe). Cette source d’enrichissement pour le patron du site n’a pas été du goût de tout le monde, vous connaissez la suite. La fin de MegaUpload signe le retour du peer to peer comme seul recours pour accéder aux contenus culturels pour des millions de gens dans le monde.

Internet fait-il de nous des criminels en puissance ?


La gratuité, voilà un mot qui fait désordre. Dans toute industrie, y compris celle de la musique et du cinéma, le profit est le seul aboutissant acceptable pour tout producteur, tout investisseur. La valeur artistique et culturelle est l’affaire de l’artiste, du passionné, du critique, de l’intellectuel. Elle sert même parfois de catalyseur pour la consommation (le consommateur étant attiré par du contenu à haute valeur culturelle…parfois). Cependant, sous la casquette du producteur, du distributeur, ou du patron d’industrie, la gratuité…est un mot qui fait désordre. L’illusion de la gratuité est quant à elle un formidable vecteur de consommation. 1 acheté, 1 offert ! X minutes de conversation gratuites ! Quand le consommateur pense qu’il a accès à quelque chose de gratuit, il passe plus facilement à l’acte d’achat et paye indirectement toutes les prestations sensées être gratuites… Le marketing compte ainsi le cynisme dans son arsenal.

Imaginez alors que dans un espace hors de contrôle, la gratuité existe. Non pas l’illusion du gratuit, mais bel et bien l’acquisition de biens sans contrepartie. De plus, cette acquisition donnerait l’impression de ne voler personne : physiquement, le film qu’il y a sur votre disque dur n’a pas été effacé de votre source de téléchargement, il « existe » partout, et nulle part. Le consommateur a été conditionné depuis des lustres à considérer qu’un produit gratuit est un produit parfait (le rapport qualité/prix atteint l’infini pour un prix nul). Le problème avec Internet est que les conséquences économiques sur l’industrie ne sont pas ressenties par le consommateur. L’industrie « perd » de l’argent mais à l’échelle du consommateur, cela n’a aucune importance. Pire encore, dans notre marché, tous les DVD sont des fichiers téléchargés par peer to peer puis gravés et vendus. Nous sommes organisés dans la banalisation la plus totale du non respect des droits d’auteurs, et pour cause, l’accès à la culture et au divertissement représente pour le consommateur une valeur supérieure au respect des droits.

Droits d’auteurs Versus accès à la culture : que faire ?


Deux remarques préliminaires : premièrement, il est inconcevable de mettre sur un pied d’égalité l’internaute algérien et l’internaute occidental. D’une part parce que la bande passante dont nous bénéficions est largement inferieure, et d’autre part car le paiement en ligne est indisponible, et quand il sera là, les tarifs en devise demeureront intouchables par la majorité des utilisateurs. Deuxièmement, toutes les politiques au monde sont pour l’instant devant un constat d’échec face au piratage. D’une part parce que les décideurs ont rarement une compétence en informatique, d’autre part parce que la réactivité des internautes que permet la technique va à des vitesses que les débats parlementaires ne peuvent concurrencer. Un peu comme face à une fuite que l’on colmate avec le doigt et qui provoque d’autres fuites à côté, même le plombier FBI n’a pas assez de doigts pour fermer toutes les fuites de contenu culturel sur la Toile. Maintenant que cela a été établi, il est honnête de reconnaitre que pirater du contenu culturel provoque un manque à gagner qui menace l’existence de certaines productions.

Cependant, couper l’accès à ce même contenu rend sa production caduque. Qu’est-ce qu’un film s’il n’est pas vu ? Qu’est-ce qu’une musique si elle n’est pas écoutée ? Alors oui, d’autres modèles peuvent être proposés, mais les peuples émergeants dont la révolution du web ouvre des perspectives de révolution culturelle risquent d’être complètement mis de côté, s’il arrivait que le piratage des oeuvres disparaisse. Pour solutionner le problème, il serait bien inspiré de reprendre le modèle économique instauré par MegaUpload. La notion de « Licence globale » serait la bouée de sauvetage de l’industrie et la culture réunies. Il s’agit par ailleurs d’une proposition de loi soutenue par des groupes politiques de gauche en Europe. Il suffit d’estimer la consommation moyenne d’un internaute en termes de contenus culturels et de fixer un prix d’abonnement mensuel qu’il paierait en même temps que sa facture internet. Comme la télévision anglaise (BBC) et sa redevance que paye le téléspectateur, ce qui représente son unique source de financement, Internet serait une source de contenu culturel qui ne serait plus payé à l’unité (par fichier) mais par une cotisation qui engloberait l’ensemble de la consommation de l’internaute. Le nombre écrasant des internautes permettrait de réduire ce prix à une valeur accessible par tous. Cela suppose que les films ne soient pas disponibles sur le Net tant que leur période d’exploitation dans les salles obscures n’est pas terminée. Cela engendre aussi la fin des DVD et la domination exclusive du contenu dématérialisé, c’est-à-dire exonéré des frais d’empaquetage et de transport.

Finalement, cela signerait la fin des films en résolution douteuse, filmés en douce par un spectateur au cinéma avec un caméscope caché dans sa manche, et permettrait de ce fait d’avoir du contenu de meilleure facture visible par tous. La licence globale exige de l’industrie de changer ses méthodes de production et de s’adapter à ce modèle économique nouveau et imposé par le progrès technique couplé aux données psychologiques qu’il engendre. Elle demande aussi du courage politique et un consensus loin d’être atteint pour l’instant. Encore une fois, y compris sur le plan des solutions, Internet reste avant-gardiste. Pendant que les tergiversations et que des modalités de répression inefficaces traînent en longueur, le piratage lui a de beaux jours devant lui.

MegaUpload a-t-il fermé à cause de MegaBox ?


Et si la principale raison pour laquelle MegaUpload a été fermé par le FBI était le lancement prévu de MegaBox courant 2012 ? Cette offre 100% légale aurait permis aux artistes d’être rémunérés à 90%, grâce aux revenus tirés des abonnements et de la publicité ! Une véritable révolution dans l’industrie musicale, puisque ce système imaginé par Kim Dotcom aurait abouti à la suppression des intermédiaires que sont les éditeurs et les distributeurs. On imagine l’inquiétude que devait susciter MegaBox pour les majors du disque Universal Music, Sony Music ou encore Warner. « Universal Music Group sait que nous allons rivaliser avec eux en lançant notre propre plateforme de musique en ligne. Un site qui permettra bientôt aux artistes de vendre leurs créations directement aux internautes tout en permettant aux artistes de récupérer 90% des revenus », expliquait à ce sujet Kim Dotcom avant son arrestation. Plusieurs journalistes et blogueurs sont aujourd’hui persuadés que cette arrestation est plus liée à ce projet qu’au piratage via MegaUpload. MegaBox devait d’ailleurs être suivi de MegaMovie, soit le même service appliqué au cinéma. (suite p.2)




Retour sur l'affaire MegaUpload


MegaUpload, c'est quoi ?

MegaUpload est un service d'hébergement de fichiers, créé en 2005. Il permettait aux internautes d'héberger n'importe quel fichier, et de le partager ensuite via un lien (direct download). Des milliers de films, séries, musiques ou émissions de télévisions y étaient hébergés. Des dizaines de services ont vu le jour après MegaUpload, dont Megavideo est le plus connu et qui permettait le partage de vidéos en streaming.

Première controverse, Mega Song

En décembre 2011, MegaUpload est l'objet d'une première controverse pour avoir diffusé un clip publicitaire, Mega Song, qui met en scène plusieurs stars de l'industrie américaine du disque et du cinéma (Kanye West, Will.I.Am, Jamie Foxx, Puff Daddy, Alicia Keys, Chris Brown,...). La vidéo sera censurée sur YouTube par Universal Music Group pour contrefaçon de copyright. Une censure qui fera les affaires de MegaUpload à posteriori, après la médiatisation importante de l’affaire.

La fermeture du site et l'arrestation de ses dirigeants

MegaUpload et l'ensemble des sites du groupe (dont Megavideo) sont fermés par le FBI américain depuis le 19 janvier 2012. Le fondateur du site, Kim Schmitz alis Kim Dotcom, est arrêté en Nouvelle-Zélande où il réside, tout comme six de ses collaborateurs. Ils sont poursuivis pour association de malfaiteurs en vue de racket, de violation de copyright et de blanchiment d'argent, et encourent jusqu'à 20 ans de prison pour l'ensemble de ces chefs d'inculpation.

Pour pouvoir fermer MegaUpload, le FBI a du passer des accords avec les huit pays où l'hébergeur possédait des serveurs, dont la Nouvelle-Zélande où un mandat d'arrêt à l'encontre de Kim Dotcom et ses associés a pu être lancé. 50 millions de dollars d'actifs sont également saisis sur des comptes à Hong Kong.

Le contexte

Cette opération "coup de poing" de la justice américaine est intervenue au lendemain de l'examen des projets de loi SOPA (Stop Online Piracy Act) et PIPA (Protect IP Act) par le Congrès américain, le mercredi 18 janvier. Ces deux lois visent à enrayer le piratage en ligne, en s'attaquant non seulement aux sites contrevenants, mais aussi aux sites tiers qui mettraient un lien vers ces sites.

Chiffres

MegaUpload avant sa fermeture, c'était 50 millions de visites uniques par jour, ce qui en faisait le 13ème site internet le plus fréquenté d'après le FBI. C'est aussi 180 millions d'abonnés, 175 millions de dollars de recettes depuis 2005, et désormais 500 millions de dollars de manque à gagner.

Les représailles d'Anonymous

Dès le lendemain de la fermeture de MegaUpload, le groupe de hackers activistes Anonymous lance une série d'attaques contre plusieurs sites. «L'opération MegaUpload» a visé le site du ministère américain de la Justice, mais aussi les majors et les grandes compagnies de cinéma et de télévision, accusés de soutenir la loi SOPA et d'avoir poussé le FBI à faire fermer MegaUpload. Les sites de l'industrie musicale américaine (RIAA) et celle du cinéma (MPAA), tout comme Universal Music, Warner Bros et MGM, ont notamment été visés.

Conséquences sur d'autres sites de téléchargement

La fermeture de MegaUpload et l'arrestation de ses dirigeants a eu des conséquences sur plusieurs sites de direct download ou de streaming. FileSonic, un des concurrents majeurs de MegaUpload, a décidé de supprimer la fonction de partage de fichiers. Seuls les abonnés ont désormais accès au contenu qu'ils mettent en ligne, et tous les liens de téléchargement ont été bloqués. De son côté, Uploaded.to est devenu indisponible sur le territoire américain. Enfin, certains sites de vidéos en streaming, dont les célèbres Alloshowtv et Allostreaming, ont carrément fermé leurs portes. Kim Dotcom attend désormais son procès qui aura lieu aux Etats-Unis. Un jugement attendu avec impatience par les internautes, sachant qu'il pourrait déboucher sur une première, car la société MegaUpload est juridiquement placée à Hong Kong et ne dépend donc pas du droit américain. (suite p.3)




Le marché algérien des logiciels envahi par les contrefaçons


Le marché des logiciels est l’un des plus touchés par le piratage sur Internet. En Algérie, le phénomène est d’autant plus élevé: lors du sondage sur les usages des algériens en matière de nouvelles technologies, effectué par N’TIC en janvier dernier, 65% des internautes ont déclaré utiliser des copies de logiciels. 40% estiment que les logiciels originaux sont trop chers, tandis que 25% expliquent qu’il est difficile de trouver les versions originales sur le marché algérien. Microsoft, leader mondial des logiciels, est sans doute la société qui en pâtit le plus.

La firme américaine nous affirmait l’an dernier que 84% de ses logiciels vendus en Algérie étaient des copies. Pour enrayer le phénomène, Microsoft a commencé à mettre en vente de manière officielle son système d’exploitation (Windows) en Algérie et son logiciel de bureautique (Office) à des prix abordables. Plusieurs campagnes de sensibilisation ont également été mises en place par la société américaine, afin d’enrayer le phénomène.

Le problème du piratage a été également pris en considération par Kaspersky et Symantec, qui proposent depuis quelques années une version officielle de leur antivirus pour le marché algérien. Des initiatives qui ont permis de réduire le piratage de ces deux produits, en particulier dans les entreprises. L’antivirus de Symantec, Norton, était le logiciel le plus piraté dans les entreprises du monde entier en 2008, après les logiciels de bureautique et les systèmes d’exploitation. Néanmoins, il s’avèrera difficile de contrer la contrefaçon en Algérie, étant donné le prix dérisoire des copies, et leur présence massive sur le marché.

Les lois concernant le droit à la propriété intellectuelle existent en Algérie mais ne sont pas ou peu appliquées. Les consommateurs algériens sont également peu sensibilisés au phénomène, malgré les efforts de certaines sociétés, notamment Microsoft, dans ce domaine.

Piratage des applications, un phénomène de masse


Les smartphones ne sont pas épargnés par le piratage via Internet. Les applications payantes sont victimes de ce phénomène, notamment sur Android, qui est le système d’exploitation le plus répandu mais aussi le plus piraté.

Une étude, menée en septembre 2011 auprès de 75 développeurs d’applications sur l’Android de Google, a montré que ces derniers gagnaient moins que leurs confrères qui développent sur iOS. 27% des sociétés qui travaillent sur Android, considèrent que le piratage est un « grand problème », et plus de la moitié estiment que l’action de Google est insuffisante pour enrayer ce problème. Android avait lancé en juillet 2010 un nouveau système de protection des applications, le Market L icencing, lui-même déjoué par les hackers au bout d’un mois ! Les développeurs d’applications appelent depuis à la mise en place d’un programme de certification de l’Android Market, qui permettrait de vérifier si une application payante a été achetée ou pas, mais aussi pour éviter de proposer des applications contenant des spywares ou des malwares. De son côté, Google renvoie la balle aux développeurs, les appelant à renforcer la protection de base de leurs applications contre la copie.

Attention tout de même si vous téléchargez illégalement des applications payantes, car certaines d’entre elles peuvent contenir des spywares ou des malwares. Comme cette version de l’application « Walk and Text » disponible sur les réseaux P2P, qui contenait un malware des plus désagréables. Mais contrairement aux malwares classiques, qui compromettent la sécurité de votre mobile et vos données, celui-ci était destiné à humilier ceux qui avaient téléchargé cette version pirate de Walk and Text. Lorsque cette version est lancée, elle récolte les données de votre téléphone, afin d’envoyer cet SMS à tous vos contacts: « Hé, je viens juste de télécharger une application piratée depuis Internet: Walk and Text for Android. Je suis stupide et radin, elle ne coûte que 1$. Ne volez pas comme je l’ai fait! ». Pour terminer, un dernier message s’affiche: « Nous espérons vraiment que vous avez appris quelque chose de ceci. Vérifiez votre facture de téléphone. Oh et n’oubliez pas d’acheter l’application depuis le Market place ».

Sur iPhone, le jailbreak (ou déverrouillage) d’iOS permet de télécharger toutes les applications gratuitement, même les payantes et celles non disponibles sur l’Apple Store. Ce piratage prend parfois des proportions immenses, comme dans le cas du jeu FingerKicks, qui aurait été piraté à 93% selon ses développeurs ! Même la boutique en ligne d’applications Marketplace de Windows Phone a été piratée. Le piratage d’applications pour smartphones à de telles proportions fait craindre pour l’avenir de la création sur ces supports, d’autant que beaucoup d’applications sont réalisées par des passionnés, et proposées à des prix souvent dérisoires.

Le modèle économique que représente le paiement à l’achat des applications est amené à évoluer, et quelques alternatives existent déjà. Le financement par la publicité en est une, même si l’expérience de l’utilisateur peut en être dégradée. Il y a aussi le modèle lite/full: une version limitée d’une application est proposée gratuitement, tandis que la version complète est payante. Ou encore le contenu payant: il faut payer pour débloquer le niveau d’un jeu, une solution...

Des problématiques qui, certes, restent lointaines à l’utilisateur algérien, étant donné que le paiement en ligne n’existe pas encore en Algérie. Mais tôt ou tard, ce problème se posera afin de soutenir la production d’applications algériennes de qualité. (suite p.4)




Internet, outil pour pirater des chaînes TV


Internet, ce n’est pas seulement des musiques, films ou logiciels qu’on peut télécharger. Il permet également de pirater des chaînes de télévisions payantes, via des démodulateurs satellite connectés à la Toile, dont le plus célèbre est la Dreambox.

La Dreambox, comment ça marche ?

La Dreambox est un démodulateur fonctionnant sous Linux et qui dispose d’une connectique Ethernet à l’arrière qui lui permet d’être branché à Internet. Si la réception des chaînes se fait par satellite, la connexion au web permet de télécharger en continu des clés afin de décrypter les chaînes payantes. Vous aurez ainsi accès aux bouquets Canalsat, Al Jazeera Sport ou encore Sky, contre un abonnement, en plus de l’achat du terminal. La Dreambox elle-même doit être « modifiée », c’est à dire contenir un software qui permet le décodage des chaînes. Ne vous laissez pas abuser par les vendeurs qui vous prétendent que l’offre est officielle, car il s’agit d’un abonnement pirate. Celui-ci attire de plus en plus de personnes, en raison de son prix imbattable, pour un catalogue de chaînes très important.

Les offres officielles ne font pas le poids

Lancé en 2009 au Maroc et en Algérie, le bouquet Canal + Maghreb s’est éteint à peine deux ans plus tard, victime du piratage en masse. « En ce qui concerne le Maghreb, nous avons décidé de surseoir à nos investissements commerciaux aussi longtemps que le contrôle du piratage ne portera pas ses fruits », avait déclaré le PDG de Canal+, Bertrand Méheut, au moment de l’arrêt de la commercialisation des abonnements, proposés sous forme de cartes prépayées. « Actuellement, le système de contrôle d’accès Viaccess sur certains satellites est détraqué et, tant qu’on n’aura pas résolu cette situation, on gardera un profil très limité sur ces pays », avait expliqué Méheut.

Le lancement du bouquet en Tunisie, qui devait s’effectuer en 2011, a du même coup été annulé. Canal+ n’a pas rencontré son public, malgré quelques initiatives intéressantes pour répondre au marché local, comme la retransmission des matchs du championnat algérien de football d’une qualité incomparable, ou encore la diffusion de productions locales. Les Algériens ont préféré la Dreambox, moins chère (environ 1 000 DA par mois contre 2 000 DA pour le bouquet Canal+) et avec plus de chaînes.

Canal+ n’est pas le seul bouquet à avoir quitté l’Algérie après quelques années. Avant lui, le groupe ART avait également arrêté ses activités pour cause de faillite, due en partie au piratage, mais aussi à un manque de contenus. Pendant plusieurs années, ART a proposé un bouquet avec des chaînes de cinéma, de musique, et surtout de sport, avec les plus grands championnats européens et arabes, au prix de 7 000 DA par an. Mais la perte progressive des droits des championnats européens au profit d’Al Jazeera, ainsi que la progression des Dreambox, ont fragilisé ART, qui a quitté l’Algérie en avril 2010, sans en aviser ses abonnés.

Développement du streaming

Le piratage des programmes de télévision sur ordinateur est également en progression, avec le développement du streaming. Des logiciels tels que Sopcast permettent de regarder n’importe quelle chaîne de la planète en direct et gratuitement, ou bien des programmes spécifiques, comme les retransmissions sportives. Avec l’augmentation des vitesses de connexion, ces pratiques devraient se généraliser, même si les sites de streaming ont connu un coup d’arrêt après la fermeture de MegaUpload. Mais le phénomène inverse se constate également : les télévisions reprennent de plus en plus de vidéos du web. Et avec le développement des Smart TV , les télévisions connectées à Internet, les programmes venus du web représenteront sans doute l’avenir du petit écran. (suite p.5)




Internet et droits d’auteurs: UN DÉFI MAJEUR POUR LES LÉGISLATEURS


Internet a bouleversé la perception des droits d’auteurs, particulièrement sur le marché de la musique et des films. Cette technologie planétaire offre en effet de multiples possibilités d’accéder gratuitement aux oeuvres de l’esprit en évitant de verser les droits d’auteurs et les redevances associées. Un autre phénomène accentue la difficulté: le piratage qui a pris ces dernières années une dimension inquiétante. En Algérie, il n’existe pas de loi spécifique qui « punit » le téléchargement illégal de contenus Internet. Ce vide encourage les internautes à recourir à la contrefaçon sans avoir peur des conséquences sur le plan légal. Un simple détour aux alentours des marchés d’Alger nous renseigne sur cette situation. Le marché, dit « parallèle », est rempli de DVD et DVX de films récents piratés en toute impunité.

Ainsi, un premier constat s’impose: depuis plus d’une quinzaine d’années et avec la vulgarisation d’Internet, la propriété intellectuelle est passée du statut de question technique réservée à un cercle d’experts à celui de sujet de société majeur. Le web 2.0 marque l’avènement d’Internet comme vecteur de communication pour l’ensemble des acteurs de nos sociétés : chacun est présent sur le web, peut y créer du contenu et y puiser l’information de manière de plus en plus exclusive. « On assiste nécessairement à une démultiplication des comportements illicites et à une aggravation de leurs conséquences. Les nations se livrent une concurrence féroce pour figurer en tête de l’économie mondiale de l’immatériel et de la société de l’information », souligne Maître Nafaâ Laribi dans une communication sur le « Droit de la propriété intellectuelle et technologies numériques ». Selon lui, depuis la vulgarisation d’Internet, on est en droit d’affirmer que le premier actif en propriété industrielle victime d’atteintes est la marque.

Le cybersquattage est un phénomène qui a pris une très grande ampleur et continue aujourd’hui à en prendre malgré les efforts et les solutions existantes. Au milieu des années 90 et jusqu’à octobre 1999, la lutte contre le cybersquattage était sur le fondement de la contrefaçon de Marque et/ou la concurrence déloyale devant les tribunaux judiciaires.Abdelghani Benaired, avocat, mandataire agréé en propriété industrielle et enseignant, souligne dans son livre « La protection des droits d’auteur à l’épreuve de la contrefaçon: étude comparative (Algérie-France) » : « l’ordonnance algérienne relative aux droits d’auteur est inappliquée, incomplète et illisible et cela se constate par la rareté des actions devant les juridictions, le taux du piratage très élevé et l’essor des marchés informels de la contrefaçon ainsi le téléchargement illégal sur Internet ». Depuis plus de vingt ans, on tente avec plus ou moins de succès d’appliquer les règles du droit d’auteur et du brevet aux programmes d’ordinateur et aux diverses composantes de la technologie informatique.

Bien que la majorité des auteurs semble s’être accommodée de la situation en regard de la protection des logiciels, l’apparition de l’autoroute de l’information et des oeuvres multimédias met aujourd’hui le système à rude épreuve. L’expérience des quinze dernières années démontre de façon indéniable que ni le droit d’auteur ni le brevet ne répondent adéquatement aux caractéristiques de la technologie numérique. « Du point de vue des créateurs, il pourra s’avérer intéressant de constater où se situera le compromis, sur le plan international, au sujet de l’étendue du droit de reproduction, du droit de communication au public, et des droits moraux. Du point de vue des usagers, il conviendra surtout de réévaluer les notions d’utilisation équitable et de créations dérivées, de manière à assurer au public un accès raisonnable aux oeuvres et à inciter les usagers à créer à leur tour. Enfin, la mise sur pieds d’un régime volontaire d’enregistrement des oeuvres protégées et le renforcement des recours contre les actes de contrefaçon constitueraient des mesures concrètes visant à adapter le système juridique aux particularités des oeuvres multimédias », constate Lucie Guibault, professeur adjoint à l’Université d’Amsterdam.

De manière générale, les contrats de droit d’auteur doivent prévoir tous les cas de figure quant à l’exploitation de l’oeuvre : droits de représentation/droits de reproduction ; supports envisagés; zone géographique (pour Internet, prévoir une exploitation mondiale, à quelques exceptions près) ; durée de cession (qui peut être égale aux droits de l’auteur : cession globale). La spécificité d’Internet est que l’accès à l’information est multiple. Les contrats doivent mentionner les supports existants, mais aussi prévoir la possibilité de publication pour médias présents et futurs. Les droits d’auteurs s’appliquent ainsi aux photos, extraits de films et textes, mais également à la représentation de produits ou d’emballages, comme les pochettes et CD ou les couvertures de livres.

Le numérique, en créant de nouveaux procédés de consultation et de circulation des oeuvres, remet en cause l’environnement dans lequel se sont développées les règles juridiques de protection des auteurs. La question de la territorialité est compliquée par l’avènement du numérique. Elle est cependant essentielle pour déterminer le tribunal compétent et surtout le droit applicable. L’identification des propriétaires des sites n’est pas toujours assurée, leur solvabilité non plus. Les fournisseurs de contenu peuvent être déclarés responsables, puisqu’ils ont connaissance des contenus que le site diffuse. Mais la question est controversée. Un des impacts du numérique sur le cinéma se manifeste surtout par le biais d’Internet : une fois que les films sont numérisés, le réseau Internet permet de les rendre accessibles partout dans le monde.

En Algérie, même si la majorité des salles de cinéma sont fermées, les Algériens peuvent regarder les films les plus récents sur DVD. C’est ainsi que certains films non diffusés par la télévision algérienne sont vues comme « Des hommes et des Dieux » de Xavier Beauvois ou le one man show de Fellag « Tous les Algériens sont des mécaniciens ». Et l’ONDA avec ses moyens limités de contrôle ne peut à lui seul lutter efficacement contre le piratage et la contrefaçon.

Que pensez-vous du piratage en ligne ? Quelques réactions sur notre page Facebook


Yasmina Bairi : « On est les pros du piratage ! Moi, je télécharge mes livres et ma musique mais aussi des applications pour mon portable !! Le meilleur site pour l'hébergement de fichiers est Mediafire à mon avis ».

Sadek Rehab
: « Je suis pour le piratage, mais je trouve que c’est une injustice pour les créateurs de films ou autres produits. Si on devait télécharger des films qui ont plus d’un an pourquoi pas, mais des films récents non, c’est purement et simplement du vol ».

Samir Bellik
: « Le sujet est très complexe ! (…) Le piratage est un mot trop souvent utilisé à tort, un pirate ou hacker est très mal vu, et le mot a une connotation négative… (…) En effet, ailleurs dans le monde, le hacker est un bricoleur, et les plus grandes avancées dans l’univers des NTIC et de l’informatique en général sont faites par et pour les Hackers. Ces derniers sont porteurs de la philosophie de l’open source, une philosophie qui tend à rendre l’accès à la connaissance et à la technologie gratuite et accessible à tout le monde en tant que droit fondamental. De ce simple fait, le « piratage » est un acte de libre distribution des données. Les exemples qui nous en sont données sont des plateformes collaboratives telles que Wikipédia, Linux, Openoffice,… et j’en passe. D’excellents produits très pointus et complètement gratuits en libre distribution . Par contre, le partage de données tel que les films, les séries, la musique, les logiciels, les livres, … relève du domaine de la copie illégale de contenu protégé par le copyright. Copyright qui même dans le commerce en Algérie n’est pas reconnu. Chez Soli et chez d’autres enseignes, nous pouvons acheter à des prix dérisoires et en quantités illimités des copies de produits protégés par le copyright, sans qu’aucun centime ne soit redistribué aux auteurs. Plus problématique encore, même si nous voulions payer pour ces produits, nous n’avons aucun moyen légal de payer en ligne pour accéder à des plateformes telles que iTunes, Fnac, Amazon. (…) Ce qui nous ramène au problème de base, qui est le libre accès à l’information, la culture et la technologie !
(…) Nous sommes une génération qui a soif de connaissance et de contenu original, avec pas beaucoup de moyens, et avec un accès à des technologies qui nous permettent de télécharger en toute impunité, pourquoi s’en priver ? Personnellement, si je pouvais payer en ligne je le ferais pour les films ou musqiue ou logiciels qui valent le coup, en prenant en compte que el prix est abordable. Entre temps, je suis un grand fan des torrent et du peer-to-peer en général, qui est un excellent exemple de la philosophie open source, tout le monde partage et met à disposition des fichiers pour tout le monde
».

Yacine Satch
: « Je fais partie d'un forum où je partage pleins d'albums, musiques, films et spectacles, ... mais il faut savoir que piratage et téléchargement illégal, ce n'est pas la même chose : je télécharge et je partage, mais je ne pirate pas. A propos, j'utilisais beaucoup MegaUpload, et maintenant j'utilise Rapidshare car Mediafire est limité à 200 Mo, ce qui fait qu’on ne peut pas héberger un film ».


N'TIC 63 / Driss MERABTENE; ZIOUCHI Oussama; RAHMOUNI Kamel